Assemblée Départementale du 13 décembre 2021




DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18741Amélioration des conditions de circulation sur la RD 500 et la RN 88 sur les communes de Firminy et du Chambon Feugerolles - Délégation à la Commission permanente des compétences liées aux procédures réglementaires - Délibération - (sans annexe)15/12/2021

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18667Lancement d'un appel à manifestation d'intérêts en vue de la mise en œuvre de l'aide à la vie partagée - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021
18696Prorogation du schéma départemental de l'autonomie en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
18740Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance - Projet de contractualisation avec l'Etat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18679Subventions aux associations patrimoniales - Délibération - Annexe15/12/2021
18719Station de Chalmazel : création d'une régie à autonomie financière pour l'exploitation des activités de loisirs et le portage des investissements - Désignation des membres du Conseil d'exploitation - Délibération - Annexe15/12/2021
18719Station de Chalmazel : création d'une régie à autonomie financière pour l'exploitation des activités de loisirs et le portage des investissements - Approbation des statuts et du montant de la dotation initiale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18687Autorisations préalables au vote du Budget primitif 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021
18688Mise à jour du Règlement budgétaire et financier - Délibération - Annexe15/12/2021
18688Mise à jour des règles d'amortissement en lien avec l'adoption de la nomenclature M57 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021
18688Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2022 - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
18689Décision modificative n°3 pour 2021 du Budget principal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021
18690SDIS - fixation de la contribution départementale 2022 - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
18701Ressources humaines - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021
18726Compte rendu des délégations du Président - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021
18746Organisation à distance des réunions de l'Assemblée départementale - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
18772Vœu : pour exclure les AOP et IGP du Nutri-Score - Délibération - (sans annexe)15/12/2021